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Marques déposées par DE MARMORIERESTODO
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DOMAINE LA CITADELLE SAINT MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CITADELLE SAINT MICHEL
SCEA DE MARMORIERES

Numéro de dépôt :
3293284
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/05/2014
DOMAINE LA CITADELLE SAINT MICHEL de DE MARMORIERES

Présentation de la marque DOMAINE LA CITADELLE SAINT MICHEL

Déposée le 24 mai 2004 par DE MARMORIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE LA CITADELLE SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est DE MARMORIERESTODO domicilié(e) Château de Marmorières,11110 VINASSAN - 11110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 123 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabine de WOILLEMONT domicilié(e) Chateau de Marmorières,11110 VINASSAN - 11110 - France.

La marque DOMAINE LA CITADELLE SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CITADELLE SAINT MICHEL est expirée depuis le 24 mai 2014.

DE MARMORIERES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA CRESSE , m CHATEAU MARMORIERES L' Homme Français , DOMAINE MOULIN DES PASSIONS , Domaine de Trialbe , DOMAINE TRIALBE , m CHÂTEAU DE MARMORIÈRES


SCEA DE MARMORIERES - Château de Marmorières,11110 VINASSAN - 11110 - France - SIREN 411123599


Sabine de WOILLEMONT - Chateau de Marmorières,11110 VINASSAN - 11110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Vin d'appellation d'origine controlée. – côteaux du Languedoc. – côteaux du Languedoc “ La Clape ”. – vin de pays d'OC. – vin de pays de l'Aude. – vin de pays des côtes de Pérignan.